L’apport en nature, vous avez lu ça quelque part, mais vous ne savez pas vraiment à quoi ça fait référence ? Par ailleurs, aujourd’hui votre compagnie bénéficie de lieux gratuits mis à disposition pour son travail de création. Savez-vous que vous pouvez valoriser cette ressource dans un budget ? et que l’on appelle cela l’apport en nature ou plus justement les contributions volontaires en nature ?
Interprètes : Axel Loubette, K Goldstein et Tess Blanchard – Photo : Emmanuelle Stäuble
Qu’est-ce qu’une contribution volontaire en nature ?
Les contributions volontaires sont des biens matériels ou des prestations mis à disposition gratuitement auprès de votre association. Cela peut être par exemple un prêt d’une salle, le prêt d’une caméra, le don de costumes ou encore du temps bénévole. Nous pouvons classer ces éléments en 3 catégories :
- Les contributions en travail ou aussi appelé bénévolat et mécénat de compétences. Il s’agit de la mise à disposition de l’association de personnes physiques (et de leurs compétences) pour du temps de travail effectué gratuitement. Le bénévolat est un don de temps librement consenti et gratuit. Dans le cadre plus spécifique du mécénat de compétences, ce sont des entreprises privées ou des entités publiques qui mettent à disposition des moyens humains (leurs salariés) pour les besoins de l’association dans le cadre de missions d’intérêt général.
- Les contributions en biens. Il s’agit ici de tous les biens matériels que l’association va pouvoir récupérer à titre gracieux, par exemple de la nourriture ou tout autre don en nature qui pourra être soit utilisé en l’état par l’association ou redistribué.
- Les contributions en services. Il s’agit ici notamment de la mise à disposition de locaux et de matériels pour une prestation (caméra, studio de danse), mais aussi de la fourniture gratuite de prestation, par exemple un shooting photo pour la compagnie. Enfin, cela peut recouvrir également les réduction que vous pouvez obtenir dans le cadre de votre statut associatif, par exemple sur l’achat de matériel technique.
Ok, mais concrètement ?
Votre compagnie reçoit en permanence des contributions volontaires, surtout en terme de bénévolat et notamment les premiers temps de son existence. Par exemple pour la réalisation d’un site internet ou pour des shootings photo. Vous ne le saviez peut-être pas mais si les contributions volontaires en nature de votre association sont significatives, quantifiables et valorisables, alors vous avez tout intérêt à les calculer pour pouvoir les valoriser dans vos documents comptables, dans votre budget notamment.
Cela a deux vertus :
- identifier le coût réel du projet pour vous et ainsi vous rendre compte de ce que arrivez aujourd’hui à mobiliser comme énergie autour de votre projet
- valoriser cette mobilisation auprès de vos partenaires et futurs partenaires financiers (financeurs, donateurs…)
Pour le calcul de ce que ça représente, en valeur numéraire, il n’y a pas réellement de texte normatif vous permettant d’identifier une règle de calcul unique. Toutefois, il peut paraître logique d’utiliser par exemple le SMIC horaire pour calculer un coût d’un bénévole pour un projet. Ou encore, pour valoriser les prêts à titre gracieux d’un studio d’utiliser le montant que la salle aurait coûté dans le cadre d’un contrat de location. [N.B. : dans le cadre d’un accueil studio au sein d’un CCN il est régulièrement fait mention dans les conventions du montant de la mise à disposition à valoriser comptablement].
Et je les présente comment dans mon budget ?
Une fois que vous avez calculé le montant que représente les contributions volontaires que vous souhaitez valoriser dans votre budget, vous pouvez désormais les intégrer. Les contributions volontaires se présentent en dessous de votre budget et il faut au préalable que vous ayez fait apparaître un total qui n’intègre pas cette valorisation et tout en bas le total qui intègre la valorisation. Et comme une image vaut 1000 mots, voici un exemple :
Ici dans l’exemple, le budget de mon projet est de 20 000 euros hors contributions volontaires et de 26 500€ en comptant les contributions volontaires. En dessous des lignes classiques de mon budget apparaissent les lignes détaillées des contributions volontaires du projet. Comme un budget est nécessairement équilibré, nous présentons face à face les contributions volontaires et la façon dont ces contributions volontaires ont été utilisées, ce que l’on appelle “Emploi des contributions volontaires”. Il s’agit des mêmes lignes avec les mêmes montant, mais il faut s’imaginer qu’à gauche ça représente ce qui a été utilisé et à droite ce qui a été “donné” à titre gracieux à l’association.
